Marque renouvelée - Marque en vigueur

SCEMED
SCLESSIN PRODUCTIONS, SA

Numéro de dépôt :
97666479
Date de dépôt :
25/02/1997
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/01/2027

Présentation de la marque SCEMED

Déposée le 25 février 1997 par la Société Anonyme (SA) SCLESSIN PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SCEMED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-15 du 11 avril 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCLESSIN PRODUCTIONS domicilié(e) ZI DE LA ROUGE PORTE, 49 AVENUE DE MACHELEN - 59431 - HALLUIN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 886 180 694 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Danjou Camille domicilié(e) ZI DE LA ROUGE PORTE, 49 AVENUE DE MACHELEN - 59431 - HALLUIN CEDEX - France.

La marque SCEMED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97666479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SCEMED arrivera à expiration en date du 25 janvier 2027.

SCLESSIN PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : MANULINGE , SCLETEX


SCLESSIN PRODUCTIONS, SA - ZI DE LA ROUGE PORTE, 49 AVENUE DE MACHELEN - 59431 - HALLUIN CEDEX - France - SIREN 886180694


Mme Danjou Camille - ZI DE LA ROUGE PORTE, 49 AVENUE DE MACHELEN - 59431 - HALLUIN CEDEX - France


Inscription le 18 juin 2007 - Changement de nature juridique n°455927 - Publication au BOPI 2007-06-18

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2007 n°2332853 - Publication au BOPI 2007-01-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-43

Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15

Inscription le 9 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°632865 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-10-09

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2017 n°2636724 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-01-09

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; articles orthopédiques; soulève-personnes; lave-bassins; matériels de suture. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; baignoires pour personnes âgées; tous ces produits étant exclusivement à destination des centres hospitaliers, maisons de retraites et centres d'accueil médicalisés

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.